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Intégrité de l'information
La Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE) s'efforce d'assurer la justesse de l'information publiée sur son site Internet. La CDE ne se porte aucunement garante de quelque document, donnée ou autre contenu dès que celui-ci est téléchargé, imprimé, ou reproduit de quelque manière que ce soit.
En cas de divergence entre un texte officiel et l'information publiée sur le site Internet, le texte officiel a toujours préséance.
Droits de propriété intellectuelle.
Les droits de propriété intellectuelle sont des droits exclusifs que détient la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE) sur les documents qu'elle produit ou publie, qu'ils soient réalisés par ses employés, un service, un organisme communautaire, un organisme public ou un tiers qui a cédé à la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE) les marques de commerce et les brevets d'invention.
L'utilisation des objets couverts par de tels droits par une tierce personne doit, sauf indication contraire et exceptions contenues dans les lois pertinentes, faire l'objet d'autorisations, licences, permissions ou concessions d'intérêt de la part du titulaire des droits. C'est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire d'information à des fins autres que celles strictement permises.
Ainsi, quiconque envisage ou désire, à des fins de commercialisation, reproduire, stocker, télécharger, traduire, représenter en public des sons ou images ou communiquer par télécommunication quelque document, donnée ou autre contenu de ce site doit obtenir l'autorisation préalable de la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE).
De plus, lors de l'utilisation de ces documents, au sens large, quiconque ne peut ni en soustraire le nom de l'ayant droit, ni modifier le contenu, par addition, suppression ou autrement, sans porter atteinte aux droits moraux.
Hyperliens vers les sites de tiers
Le site de la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE) fournit des hyperliens vers des sites des gouvernements, d'organismes ou de sociétés. Ces hyperliens sont offerts à titre gracieux et comme complément possible d'information. Bien qu'un effort soit fait pour suggérer des sites dont la notoriété et la qualité sont reconnues, la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE) ne peut être tenue responsable de la validité de l'information qu'on trouve sur les sites des tiers. Ces hyperliens ne constituent pas un soutien, une association ou une adhésion de la CDE aux sociétés ou organismes qui publient ces sites.
Lorsque vous quittez le site de la CDE, à partir d'un hyperlien, et que vous décidez d'y poursuivre votre consultation, vous le faites aux conditions en vigueur pour le site sur lequel vous vous trouvez, ces conditions ne liant en aucune façon la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE).
Hyperliens vers le site de la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE)
Dans l'esprit du Web, qui est de favoriser l'accès à l'information, la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE) autorise les hyperliens vers son site tant que le contenu et la nature du site de référence ne portent pas préjudice à la CDE. Les hyperliens doivent être sous forme de lien simple ou de lien externe. La signature de la Corporation de développement économique Saint-Lambert (CDE) ne peut être utilisée pour identifier l'hyperlien sans une autorisation préalable de la CDE. À cet effet, il faut communiquer avec la CDE.
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